Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NFL PROPERTIES EUROPE B.V.

Numéro de dépôt :
1315240
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005
Marque figurative de NFL PROPERTIES EUROPE B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 1985 par NFL PROPERTIES EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NFL PROPERTIES EUROPE B.V.,, domicilié(e) Laan Van Meerdervoort, 189F LA HAYE PAYS-BAS (dossier no 2039244) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2039244) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315240.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2005.

NFL PROPERTIES EUROPE B.V a également déposé les autres marques suivantes : NFL , JACKSONVILLE JAGUARS , SUPER BOWL , JACKSONVILLE JAGUARS , NFL YOUNGBLOODS , NFL


NFL PROPERTIES EUROPE B.V. - Laan Van Meerdervoort, 189F LA HAYE PAYS-BAS (dossier no 2039244) - XX


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2039244) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1994 n°2039244 - Publication au BOPI 1994-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription - Transmission de propriété n°14643 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.